Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SATAB the ribbon way
SATAB, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3175505
Date de dépôt :
19/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
19/07/2022
SATAB the ribbon way de SATAB

Présentation de la marque SATAB the ribbon way

Déposée le 19 juillet 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SATAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « SATAB the ribbon way » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-34 du 23 août 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SATAB domicilié(e) 3 route du Fau - 43240 - SAINT JUST MALMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 586 850 281 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SATAB the ribbon way a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3175505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SATAB the ribbon way est expirée depuis le 19 juillet 2022.

SATAB a également déposé les autres marques suivantes : SATAB ASIA the ribbon way , C EST JOLI ! , BR , ZHONGSHAN SATAB RIBBON CO LTD , , C'EST JOLI ! , SATAB , SATAB , SATAB , SATAB DESIGNING YOUR SOLUTION


SATAB, Société par Actions Simplifiée - 3 route du Fau - 43240 - SAINT JUST MALMONT - France - SIREN 586850281


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-52

Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2012 n°2503470 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-07-02

Tissus et produits textiles pour la confection d'article vestimentaire pour la corseterie, la lingerie, pour le linge de maison et la décoration. Vêtements (habillement) , chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) , chapellerie. Dentelles et broderies ; rubans, et en particulier tous types de rubans pour la confection d'articles pour femmes et enfants, la corseterie et la lingerie, la décoration du linge de maison ou d'articles de maison, lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.